Passeport biométrique

Qu’est-ce qu’un passeport et quelle est la différence avec une carte d’identité 

Le passeport est le document de voyage par excellence.

Le Consulat est responsable de la délivrance des passeports pour les citoyens italiens résidant à Genève, Vaud et Valais. Le Consulat est équipé pour imprimer le passeport sur place.

Le passeport est sûr, rapide et valable dans le monde entier.

Le passeport est également un document d’identification.

En raison de sa rapidité, c’est le document par excellence pour les nouveau-nés : vous pouvez demander un passeport au Service des passeports dès que votre enfant est inscrit au Service de l’état civil du Consulat.

Avec le passeport, comme avec la carte d’identité, il est possible d’obtenir une identité numérique.

La carte d’identité électronique est du ressort de la commune italienne d’inscription AIRE et a généralement des délais d’attente plus longs qui varient en fonction de l’organisation de la commune AIRE.
Le consulat ne peut entamer la procédure de demande de carte d’identité électronique que si les données relatives au bureau d’enregistrement, au code fiscal et à l’acte de naissance sont alignées, mises à jour et correctes.
La carte d’identité est imprimée en Italie et livrée quelques jours plus tard par la poste à l’adresse du demandeur. Le consulat n’a aucun contrôle sur la procédure d’impression et d’envoi.
La carte d’identité est principalement utilisée comme document d’identification, notamment à des fins administratives; elle peut être utilisée comme document de voyage.

 

Conditions de prise de rendez-vous pour l’obtention d’un passeport

Les citoyens italiens résidant légalement dans la circonscription consulaire de Genève (Genève, Vaud et Valais), dont les données personnelles et d’état civil sont à jour, peuvent prendre rendez-vous pour l’obtention d’un passeport ; en cas de modification des données détenues par le Consulat, il incombe au compatriote de communiquer le changement.

Les personnes qui ne se sont pas encore inscrites à l’A.I.R.E. ou dont l’adresse de résidence n’a pas encore été communiquée au Consulat doivent régulariser leur inscription par le biais du portail Fast-it;

Dans les deux cas, il sera possible de suivre l’évolution de la demande à partir du portail. Pour plus de détails sur FAST-IT, veuillez consulter la section AIRE de notre site web.

Dans le cas d’un passeport pour un nouveau-né, il est nécessaire d’enregistrer l’enfant au Consulat en contactant le service de l’état civil du Consulat avant de prendre rendez-vous.

Les personnes résidant dans d’autres cantons doivent s’adresser au consulat compétent.

 

Comment demander un passeport 

Il est possible de prendre rendez-vous pour l’obtention d’un passeport exclusivement en ligne en utilisant la plateforme Prenot@mi.

Pour les personnes nées avant 1945 uniquement, il est possible de prendre rendez-vous en envoyant un SMS indiquant le nom (pour les femmes, le nom de jeune fille), le prénom, la date de naissance, le lieu de naissance et l’adresse en Suisse. Le numéro de téléphone est publié sur la page Contact.

Ce n’est qu’en cas d’urgence avérée et lorsque l’état civil (AIRE) et la situation judiciaire sont en ordre qu’un passeport peut être délivré à vue (les cartes d’identité ne peuvent JAMAIS être délivrées en cas d’urgence).

Le fait d’avoir « oublié » de renouveler son passeport à quelques mois de l’échéance n’est pas considéré comme une urgence.

Le bureau des passeports vous contactera après l’examen de votre demande pour un rendez-vous uniquement en cas d’urgence avérée et lorsque la documentation jointe à l’e-mail de demande est complète.

 

Comment prendre un rendez-vous sur la plateforme Prenot@mi 

Si vous êtes un nouvel utilisateur du service Prenot@mi, vous devez vous inscrire sur le portail en cliquant sur « S’inscrire« . Une fois votre inscription terminée, vous devez entrer à nouveau dans le système de réservation et, en saisissant vos identifiants (nom d’utilisateur et mot de passe), vous pourrez accéder à la page des services.

Si vous êtes un utilisateur déjà enregistré sur la plateforme Prenot@mi et que, lors de votre enregistrement, vous vous êtes associé à ce Consulat, vous devrez entrer vos identifiants dans la section « Login« .

Si vous êtes un utilisateur déjà inscrit sur la plateforme Prenot@mi et que lors de votre inscription vous vous êtes associé à un autre Consulat, vous devrez tout d’abord changer de lieu en vous connectant à Prenot@mi et, en sélectionnant la commande « changer de lieu« , sélectionner le Consulat de Genève. Vous devrez ensuite accéder à Prenot@mi en cliquant sur la case « Connexion utilisateur déjà enregistré » et en saisissant vos identifiants de connexion habituels, et vous pourrez accéder à la page des services offerts par le consulat de Genève.

En accédant à la page des services activés, vous pourrez sélectionner le service qui vous intéresse et remplir la page en introduisant les coordonnées de la personne qui doit obtenir le document. Veuillez noter que Prenot@mi associe le rendez-vous au titulaire du compte ; par conséquent, si un parent souhaite prendre un rendez-vous individuel pour son enfant, il est conseillé d’indiquer dans le champ « notes » toutes les données personnelles de la personne qui doit obtenir le document.

 

Documents à présenter au bureau consulaire le jour du rendez-vous

Lors du rendez-vous, le citoyen doit se présenter en personne (même s’il est mineur, accompagné de son/ses parent(s)) avec les documents suivants

a) Demande de passeport pour adulte
(dans ce cas, les empreintes digitales et la signature du titulaire sont toujours requises, sauf dans les cas particuliers d’exemption précisés dans la section principale)

1. Formulaire de demande, télécharger ici;
2. Original du passeport italien dont vous êtes déjà titulaire ou, à défaut, un autre document d’identité (par exemple, carte d’identité italienne, suisse ou d’un autre État) et sa photocopie
3. Permis de séjour, carte d’identité suisse ou carte de légitimation et sa photocopie ;
4. Justificatif de résidence: Facture au nom du titulaire du passeport avec indication de l’adresse de résidence. ATTENTION : Pour les citoyens italo-suisses (double nationalité), il est obligatoire de présenter l’attestation de résidence à demander à la Commune suisse de résidence ;
5. N.2 photos au format ICAO, datant de moins de 6 mois ;
6. Exclusivement en cas de perte ou de vol du passeport précédent : déclaration de vol ou de perte auprès de l’autorité de police ;
7. Recommandé Prepaid Suisse de CHF 5.30 pour la transmission du passeport, à acheter directement auprès des bureaux de Poste suisses ;
8. Le paiement ne peut être effectué qu’avec cartes de débit telles post finance, maestro. Les paiements en espèces et par cartes de crédit ne sont pas acceptés. Pour consulter les Tarifs en vigueur cliquer ici.

 

b) Demande de passeport pour les mineurs

       b1) Mineurs âgés de 12 à 17 ans (Les données biométriques du mineur sont collectées – la présence du mineur est donc nécessaire)

1. Formulaire de demande pour les mineurs (télécharger ici), signé par les deux parents. ATTENTION : Si l’un des parents n’est PAS citoyen européen ou suisse, il doit se rendre personnellement au Consulat pour l’authentification de la signature ;
2. Original du passeport italien du mineur ou, à défaut, un autre document d’identité (par exemple: carte d’identité italienne, suisse ou d’un autre État) et sa photocopie ;
3. Passeport des parents ou, à défaut, un autre document d’identité en cours de validité ;
4. Permis de séjour ou carte de légitimation du mineur et permis de séjour des parents et photocopie de ceux-ci ;
5. Justificatif de résidence: Facture relative au mineur (le nom du mineur doit être indiqué sur la facture). ATTENTION : Pour les citoyens italo-suisses (avec double nationalité), il est obligatoire de présenter l’attestation de résidence à demander à la Commune suisse de résidence ;
6. N.2 photos au format ICAO, datant de moins de 6 mois ;
7. Exclusivement en cas de perte ou de vol du passeport précédent : déclaration de vol ou de perte auprès de l’autorité de police ;
8. Recommandé Prepaid Suisse de CHF 5.30 pour la transmission du passeport, à acheter directement auprès des bureaux de Poste suisses ;
9. Le paiement ne peut être effectué qu’avec cartes de débit telles post finance, maestro. Les paiements en espèces et par cartes de crédit ne sont pas acceptés. Pour consulter les Tarifs en vigueur cliquer ici.

ATTENTION :
Les mineurs ne peuvent plus être inscrits dans le passeport de leurs parents. Si le premier document est délivré, les deux parents doivent accompagner le mineur au Consulat.

      b2) Mineurs  agés de 0 à 11 ans (Les mineurs de moins de 12 ans sont exemptés de la prise de données biométriques, leur présence n’est donc pas nécessaire – la documentation COMPLETE peut également être soumise par courrier)

Transmission des documents par la Poste

1. Pour demander un passeport, le mineur doit OBLIGATOIREMENT être déjà enregistré auprès d’AIRE.
2. Formulaire de demande pour les mineurs (télécharger ici), signé par les deux parents. ATTENTION : Si l’un des parents n’est pas citoyen européen ou suisse, il doit se rendre au consulat pour l’authentification de la signature ;
3. Passeport italien original du mineur et photocopie de celui-ci ;
4. Copie du passeport des parents ou, en leur absence, d’un autre document d’identité en cours de validité ;
5. Copie du permis de séjour ou de la carte de légitimation du mineur et copie des permis de séjour des parents ;
6. Justificatif de résidence: Facture relative au mineur (le nom du mineur doit être indiqué sur la facture). ATTENTION : Pour les citoyens italo-suisses (avec double nationalité), il est obligatoire de présenter l’attestation de résidence à demander à la Commune suisse de résidence ;
7. N.2 photos au format ICAO, datant de moins de 6 mois ;
8. Exclusivement en cas de perte ou de vol du passeport précédent : déclaration de vol ou de perte auprès de l’autorité de police ;
9. Recommandé Prepaid Suisse de CHF 5.30 pour la transmission du passeport, à acheter directement auprès des bureaux de Poste suisses ;
10. Paiement par virement bancaire/e-banking, exclusivement en francs suisses (CHF) pour le montant indiqué dans les Tarifs Consulaires publiés trimestriellement.

         IBAN : CH57 0900 0000 1241 5359 1

                             Bénéficiaire : Consulat Général d’Italie – 1206 Genève

                             Motif de paiement : NOM + PRÉNOM du titulaire du passeport.

 

Authentification de la signature des parents non ressortissants de l’UE 

L’authentification de la signature du parent non ressortissant de l’UE/CH peut être effectuée auprès de la commune ou d’un notaire suisse.

 

Vérification de la photo de l’enfant

Pour la vérification de la photo de l’enfant, le bureau se réserve le droit d’effectuer un appel vidéo.

 

ATTENTION : La documentation envoyée par la poste doit être complète et correcte. En cas de documentation incomplète ou inadéquate, la demande ne pourra pas être traitée et sera renvoyée à l’expéditeur.

 

Coût du passeport

Le coût du passeport est indiqué dans le tableau des Tarifs Consulaires et est payable UNIQUEMENT en francs suisses (CHF).

Le paiement peut être effectué via POS avec carte bancaire ou de débit: Postfinance, VPay et Maestro.

Les paiements en espèces ne sont pas acceptés.

 

Remise du passeport

Votre passeport vous sera remis dans les prochains jours par courrier recommandé, au moyen de l’enveloppe préaffranchie que vous aurez fournie.

Dans certains cas prévus par la réglementation, le Consulat de Genève peut procéder à des vérifications supplémentaires auprès des autorités italiennes compétentes. Cela peut entraîner des délais de délivrance plus longs. Il est donc recommandé de déposer votre demande de passeport suffisamment à l’avance, sachant que vous pouvez déposer votre demande à partir de six mois avant la date d’expiration.

 

Validité des passeports

La validité d’un passeport varie en fonction de l’âge du titulaire :

• mineurs de moins de trois ans : le passeport est valable trois ans ;
• mineurs de trois à dix-huit ans : le passeport est valable cinq ans ;
• plus de 18 ans : le passeport est valable 10 ans.

 

Photos de passeport

Le passeport électronique présente des caractéristiques particulières et des exigences très strictes, notamment en ce qui concerne la photo du titulaire.

Résumons les caractéristiques techniques et qualitatives que doit présenter la photo du passeport électronique :

• Elle doit être récente (datant de moins de 6 mois ) ;
• La photo doit être en couleur ;
• La personne photographiée doit avoir une expression neutre et garder la bouche fermée ;
• Les yeux doivent être ouverts et clairement visibles ;
• La photo doit avoir un fond blanc et une lumière uniforme ;
• Il ne doit pas y avoir de reflets de flash sur le visage et surtout pas d’yeux rouges ;
• Le visage doit couvrir 70 à 80 % de la photo, de la base du menton au front ;La mise au point doit être nette ;
• La photo doit être prise en regardant directement l’appareil photo ;
• Taille : 35-40 mm.
• La photo doit être imprimée sur du papier de haute qualité et de haute définition ;
• Le visage doit être bien centré dans l’appareil photo et ne doit donc pas être de profil ;
• La photo doit montrer la personne seule, sans autres objets ou personnes en arrière-plan.

Pour les porteurs de lunettes :

• La photo doit montrer clairement les yeux et ne doit pas présenter de reflets de flash sur les verres (inclinez légèrement la tête) ;
• Les lunettes ne doivent pas être des « lunettes de soleil » (verres non colorés) ;
• Les montures de lunettes ne doivent PAS couvrir une partie des yeux.

Les photos prises avec un couvre-chef ne sont acceptées que si elles sont justifiées par des motifs religieux. Dans ce cas, les contours du visage doivent être clairement visibles, de la base du menton au front, ainsi que les deux côtés du visage.

 

Déclaration d’accompagnement pour les mineurs de moins de 14 ans

L’intéressé peut demander au Consulat de délivrer une telle déclaration si le mineur de moins de 14 ans, déjà titulaire d’un passeport ou d’une carte d’identité italienne, doit voyager avec un adulte autre que la personne exerçant l’autorité parentale.
La déclaration d’accompagnement ne peut concerner qu’un seul voyage (aller simple ou retour) du pays de résidence du mineur vers une destination déterminée et ne peut excéder, en règle générale, une période maximale de six mois.
Les personnes exerçant la responsabilité parentale peuvent indiquer un maximum de deux accompagnateurs (alternatifs). Si l’enfant est confié à une compagnie aérienne, le certificat est délivré sur la base de la déclaration des parents. Il est conseillé – avant d’acheter le billet d’avion – de vérifier que le transporteur accepte que l’enfant lui soit confié.

Le formulaire doit être envoyé par courrier ordinaire et au moins 3 semaines avant la date de départ au bureau des passeports du consulat, dûment complété et signé par les deux parents (ou par la personne exerçant l’autorité parentale). Il n’est donc pas nécessaire que les parents européens ou suisses soient présents au consulat.
Si l’un des parents n’est pas citoyen de l’UE, la signature du formulaire doit être notariée dans la commune suisse de résidence.

Vous devez envoyer :

• Le formulaire dûment remplis télécharger ici
• Copie des documents des parents (passeport ou carte d’identité)
• Copie du document italien du mineur
• Copie du document de l’accompagnateur
• Une enveloppe vide pré-remplie et affranchie avec l’adresse de retour qui sera utilisée pour renvoyer la déclaration.

Tous les documents doivent être en cours de validité.

 

Transmission des passeports perdus à l’étranger et retournés aux bureaux consulaires italiens

Les passeports volés ou perdus à l’étranger, s’ils sont retrouvés, sont normalement restitués par les autorités locales aux bureaux consulaires de la circonscription où ils ont été trouvés.

Si le document trouvé appartient à un citoyen italien inscrit dans notre registre consulaire, le Consulat se chargera d’en informer l’intéressé ; toutefois, il se peut que le document en question ne soit plus valable à la suite d’une déclaration de vol/perte auprès de la police locale.

Le document peut donc, à la demande de l’intéressé, être envoyé par la poste aux frais du destinataire.

Il est à noter qu’à l’issue de la période maximale d’un an de conservation au bureau consulaire, à compter de la date de restitution par les autorités locales des passeports volés ou perdus, et sans que les documents n’aient été réclamés par leurs propriétaires légitimes, ceux-ci seront détruits sans autre communication.

 

Autres informations : passeport italien pour entrer aux États-Unis d’Amérique

Les personnes qui ont l’intention de se rendre aux États-Unis dans le cadre du programme d’exemption de visa, qui permet de voyager sans visa (VWP – Visa Waiver Program), doivent demander une autorisation de voyage électronique (ESTA – Electronic System for Travel Authorization) avant d’embarquer à bord du moyen de transport, aérien ou maritime, à destination des États-Unis.

La procédure est expliquée sur le site de l’Ambassade des États-Unis en Italie.

Pour se rendre aux États-Unis d’Amérique sans visa, en profitant du « Programme d’exemption de visa – Visa Waiver Travel », il est nécessaire d’être en possession d’un passeport.

Pour bénéficier du programme d’exemption de visa, vous devez

• voyager exclusivement pour les affaires et/ou le plaisir
• séjourner aux États-Unis pour une durée maximale de 90 jours
• posséder un billet de retour.

Des informations détaillées peuvent être obtenues directement auprès de l’Ambassade des États-Unis à Berne.

 

Références juridiques

Loi n. 1185 du 21 novembre 1967 – Règlement sur les passeports (G.U. n. 314 du 18.12.1967)
Décret présidentiel n° 1656 du 30 décembre 1965 – Règles relatives à la circulation et au séjour des ressortissants des États membres de la CEE
Décret présidentiel n° 649 du 6 août 1974 – Règlement relatif à l’utilisation de la carte d’identité et d’autres documents équivalents au passeport aux fins d’expatriation (G.U. n° 328 du 16.12.1974).